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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES
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CV LA CAILLE DES VOSGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CV LA CAILLE DES VOSGES
LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
1381757
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006
CV LA CAILLE DES VOSGES de LA CAILLE DES VOSGES

Présentation de la marque CV LA CAILLE DES VOSGES

Déposée le 27 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CV LA CAILLE DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) BERTRIMOUTIER, 88520 BAN DE LAVELINE (dossier no 2074419) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEREXEL Philippe LA CAILLE DES VOSGES SARL domicilié(e) (dossier no 2074419) - France.

La marque CV LA CAILLE DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CV LA CAILLE DES VOSGES est expirée depuis le 27 novembre 2006.

LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Gussac , CAILLES DES VOSGES , SUPCOMPOST , COMTE DE SCHAEFFENHEIM , GR GIBIE ROY , LA CAILLE DES VOSGES , TOUTOU MINET , CAILLES DES VOSGES


LA CAILLE DES VOSGES SARL - BERTRIMOUTIER, 88520 BAN DE LAVELINE (dossier no 2074419) - France


DEREXEL Philippe LA CAILLE DES VOSGES SARL - (dossier no 2074419) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1996 n°2074419 - Publication au BOPI 1996-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268221 - Publication au BOPI 1998-12-09

Cailles mortes ou vives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.